1 - PRIX :

Nos prix franco départ de nos magasins sont donnés à titre indicatif, les prix définitifs sont ceux en vigueur au moment de la livraison.
Un forfait de 1,50 euro H.T sera facturé pour participation aux frais d’emballages.


2 - LIVRAISON :

Les marchandises, même expédiées en Franco de Port voyagent aux frais, risques et périls du client, auquel il appartient de vérifier l'état des colis et marchandises à l'arrivée.
Exercer s'il y a lieu des recours contre les transporteurs dans les formes et délais légaux

3 - PORT

Franco de Port : 450€ pour les Départements 31-32-40-64-65 (Hors SPECI)
Franco de Port : 800€ pour les Autres Départements (Hors SPECI)

Tableau des Frais de Port (Hors Taxes)
 * Par Tranche de 100Kgs

Départements	0-50kgs	51-100kgs	101-500kgs *	501-1500kgs *
31-32-40-64-65	15€	20€	20€	15€
Autres Départements	30€	45€	40€	35€

Nous pouvons également vous livrer en Port Du si cela est votre choix compte tenu qu'il est possible que vous ayiez des accords tarifaires avec un transporteur.


4 - PAIEMENT :

    . Comptant (sommes inférieures à 70 euros TTC)

    . 30 jours NET date de facture (sommes supérieures à 70 euros TTC)

    . Paiement d'avance pour la 1ère Commande (Paiement par CB : Appeler SANDRA au 05 59 14 13 13 ou par Virement Bancaire : RIB ECL )
                               Téléchargez ICI la fiche d'ouverture de compte comptable ECL à nous retourner par mail ou par fax. 

En cas d'impayé, de non paiement, de non retour d'effet accepté dans le délai de 12 jours avant échéance, une majoration de 1% par mois de retard sera appliquée de plein droit ; Le recouvrement des sommes dues sera remis au tribunal de commerce pour la procédure d'injonction de payer, les frais correspondant à l'intervention de celui ci étant à la charge entière du client
    . Pas d’ escompte pour règlement anticipé.


5 - JURIDICTION :

a) De convention expresse, en cas de contestation, le tribunal de commerce de PAU sera exclusivement compétent. Tous les frais encourus dans ce cas restant à la charge du client.
b) La signature de nos commandes implique l'acceptation de nos conditions générales de vente.


6 - LES PIECES DETACHEES :

Neuves, ne sont ni reprises ni échangées et sont toujours dues comptant à la livraison ou à l'enlèvement.


7 - RESERVE DE PROPRIETE (Loi n°80.335 du 12 Mai 1980) :

Le transfert de propriété des marchandises est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix. L'acceptation des marchandises faisant l'objet de cette livraison vaut comme accord de cette clause.